I. Informations légales

Raison sociale : EI Camille HERVE

Localisation : 31 avenue Lieutenant Louis Marres – 34150 Aniane – France

SIRET : 97931637900010

TVA non applicable – Art.293B du Code Général des Impôts

Date de début d’activité : 01/10/2023

Représentant légal : Camille Hervé

Mail : aniane@camilleherve-chocolaterie.fr

Hébergement du site internet : OVH, 2 rue kellermann, BP 80157, 59053 ROUBAIX Cedex 1

II. Propriété intellectuelle

Toutes les images de ce site sont régies par la loi 92-597 du 1° Juillet 1992 sur le code de la Propriété Intellectuelle, par conséquent toutes les photographies, les textes et les illustrations sont la propriété exclusive de Camille Hervé.

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III. Politique de confidentialité

Les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Les données personnelles collectées par le formulaire de commande sont les suivantes : nom, prénom, adresse, email et numéro de téléphone. Ces informations ne feront jamais l’objet de publication, d’échange, de transfert ou de vente à un quelconque tiers.

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IV. Données statistiques

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V. Crédit

Photographies : Jérémy Ollier – Photographe

Logo : Julie Hervé